Déposée par voie électronique le 25 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOIS ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-28 du 13 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEES domicilié(e) 29 Rue Saint SImon - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 865 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEES, M. Paul Stuart domicilié(e) 29 Rue Saint Simon - 69009 - LYON - France.
La marque BOIS ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEES, SAS - 29 Rue Saint SImon - 69009 - LYON - France - SIREN 481865137
BEES, M. Paul Stuart - 29 Rue Saint Simon - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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